Cumule-t-on des malus en tant que conducteur secondaire ?

C’est une solution souvent privilégiée par les parents pour leurs enfants devenus jeunes adultes : prendre l’assurance en leur nom puis ajouter leur enfant comme conducteur secondaire, même si c’est leur voiture. Mais au-delà des économies réalisées y a-t-il des conséquence ? Qui cumule les malus ? Et dans cette même optique, s’il y en a, qui cumule les bonus ?

Qu’est-ce qu’un conducteur secondaire ?

Par définition, le conducteur secondaire n’est pas l’assuré du contrat. C’est donc le conducteur principal qui signe le contrat et paye les mensualités. Le conducteur secondaire est en revanche identifié sur le contrat et autorisé à conduire le véhicule de manière occasionnelle. Pour un couple avec deux véhicules, c’est donc la solution à privilégier afin d’éviter les frais de franchise supplémentaires en cas d’accident. Même chose si vous avez un enfant et que vous lui laissez conduire votre voiture de temps en temps. La différence avec un conducteur occasionnel est que ce dernier n’est pas désigné sur le contrat et peut donc être n’importe qui : un voisin, un ami ou un membre de la famille à qui vous pouvez rendre service.

Qui subit le bonus et le malus ?

C’est là que la subtilité réside. Contrairement aux idées reçues : un conducteur secondaire n’hérite par du malus ou du bonus du conducteur principal. Ainsi, si vous avez été irréprochable durant un demi-siècle, le second conducteur ne bénéficiera pas de votre bonne conduite. En revanche, la responsabilité est partagée entre le détenteur du contrat d’assurance, soit le conducteur principal, avec le conducteur secondaire. Selon votre assureur, en tant que détenteur du contrat, la prime du bonus ou celle du malus peut ainsi être amplifiée par les actions du conducteur secondaire. Bonne conduite égal meilleur bonus pour voir, légèrement pour le secondaire, et inversement pour le malus.

Les conséquences d’une fraude à l’assurance

Nous l’avons défini au début de cet article : le conducteur secondaire est un conducteur occasionnel désigné sur le contrat. Mais s’il est établi que celui-ci ne conduit pas de temps en temps, mais de manière régulière, il pourra être relégué en tant que conducteur principal, surtout en cas d’accident ou de dégâts répétés qui mettra la puce à l’oreille de votre assureur. Cela pourrait même être constaté par votre assureur via une enquête de voisinage suite à un accident. Si par exemple, votre enfant utilise votre véhicule quotidiennement pour aller à la fac ou se rendre à un job d’été durant plusieurs mois, le fait de l’avoir désigné en tant que conducteur secondaire – sans signaler un changement à votre assureur – constitue une fraude à l’assurance. En règle générale, l’assureur se donnera le droit de résilier votre contrat, mais pourrait même vous poursuivre pour escroquerie. Cette situation pourrait faire office d’une amende de plusieurs centaines de milliers d’euros et jusqu’à 5 ans d’emprisonnement. Au final, c’est aussi grave que de conduire sans assurance, alors ne jouez pas avec le feu et souscrivez à un contrat « petit rouleur » pour la voiture de votre enfant ou de votre conjoint(e).